Toute vente ou prestation de service fournie par Arcanes³  implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales de ventes, à l’exclusion de tout catalogue, prospectus ou autre document publicitaire qui n’ont qu’une valeur indicative.

Le client autorise la société Arcanes³  à utiliser à des fins promotionnelles tout support visuel capté pendant son événement (photos,logos,vidéo…)

 

ARCANES³  garantit au Client qu’elle est titulaire des droits intellectuels sur les éléments du Produit, ou est au moins autorisée à en faire usage dans le cadre du présent contrat.

Elle garantit par conséquent le Client, preneur de la licence sur le Produit et propriétaire du Support, contre tout tiers revendiquant un quelconque droit intellectuel sur le Produit, et ce, soit par l’obtention de l’accord du tiers titulaire des droits concernés, soit par la proposition d’une solution de rechange à ce tiers titulaire, soit encore par un dédommagement du Client pour le préjudice résultant d’une telle revendication.

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ARCANES³  a le droit d’exploiter le Produit, ou des éléments de celui-ci, à des fins strictement auto-promotionnelles, ainsi que de faire mention, toujours à ces fins, du nom du Client. 

Prix sous réserve de configuration technique des lieux et des variations des prix du marché.

Réductions possibles en fonction des quantités commandées.

Financement/location possible sur 18 à 63 mois sous conditions d’acceptation du dossier par notre partenaire financier.

Les clauses particulières éventuelles stipulées dans le devis établi par le fournisseur priment sur les conditions générales éventuellement contraires. A défaut d’être acceptées par le client dans les 15 jours suivant leurs remises, nos offres cessent de nous lier.

 

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts, ni à annulation de commande.

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Le prix des produits et services proposés par Arcanes³  est exprimé en Euro et hors TVA.

La TVA est et reste à charge du client. Elle sera ajoutée au prix proposé, au taux en vigueur au jour de la passation de commande. Selon le type d’assujettissement du client à la TVA.

 

Un acompte de 50% est demandé à la commande.

La réception du paiement d'acompte par Arcanes, indique que le client a bien pris connaissance des présentes conditions générales de vente et équivaut à leur acceptation sans aucune restriction.

Si la commande est annulée par le client après la signature/paiement de l'acompte du bon de commande, l'intégralité (100%) de l’acompte sera retenu par Arcanes³  comme dédommagement.

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Les factures sont payables comptant à la livraison sauf si un autre délai de paiement est stipulé. A défaut de paiement à l’échéance, le montant des factures sera productif d’intérêts de retard, de plein droit et sans mise en demeure, au taux de 12% l’an, et ce jusqu’à complet paiement.

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Le client reste seul responsable vis-à-vis de la société Arcanes³  et s'engage à supporter les frais en cas de détérioration ou de vol du matériel utilisé lors de prestations si les dégâts occasionnés sortent des clauses d’assurances d’Arcanes vidéo concept.

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Le dépassement du délai de fourniture des éléments nécessaires à la réalisation de la Mission par ARCANES³ entraîne pour cette dernière un droit de dépassement de son propre délai d’exécution, du double du dépassement de délai du Client.

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Spécificités liées aux prises de vues en drone:

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Tout litige relatif à la validité, l’interprétation, l’exécution ou inexécution, l’interruption ou la dissolution de la présente convention, de ses suites et conséquences, sera soumis au règlement de médiation du CEPANI, et, en cas d’échec de celle-ci, au règlement d’arbitrage du CEPANI, auxquels les parties déclarent adhérer.

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Le droit applicable à la présente convention et aux relations qu’elle régit est le droit belge.

 

 

A prévoir par vos soins :

1. Plan d'accès avec le numéro du responsable sur place.

2. Réservation d'une place de parking à l'arrière du bâtiment

3. Les déplacements et transport :sont comptabilisés au delà des 100 premiers Kms parcourus à raison de 0.35€/Km

4. Le logement à l’hôtel, s’il s’avère nécessaire, sera à la charge du client

5. Le «catering» ou pauses repas sont à charge du client A défaut de catering un supplément de 15Euros par repas et par membre de notre personnel vous sera facturé